CENTRE ROUTIER DE VOLGELSHEIM EXTENSION ET RESTRUCTURATION - APPROBATION DE L’AVANT PROJET DEFINITIF (A.P.D.)-
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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6 résultats pour la valeur "Administration" du filtre Domaine, pour la valeur "06/02/2009" du filtre Date de séance
Attribution pour l’année 2009 des subventions de fonctionnement gérées par la Direction des Ressources Humaines et de la Communication Interne.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU COMITE DE PILOTAGE DU PLAN DEPARTEMENTAL DE L’HABITAT (PDH)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPRESENTATION DU CONSEIL GENERAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE HOSPITALIER DE MULHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OCCUPATION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE DE LA COUR DE LA CASERNE DE GENDARMERIE A GUEBWILLER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REVISION DU TAUX DE L'INDEMNITE LOCATIVE DES CENTRES MEDICO-SOCIAUX
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/02/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin